L'assemblée générale (AG) réunit les membres pour faire le bilan, voter les décisions importantes et renouveler les responsables. La loi 1901 laisse une grande liberté : ce sont surtout vos statuts qui fixent les règles (fréquence, quorum, majorités). Suivez le guide.
AG ordinaire ou extraordinaire ?
L'AG ordinaire (AGO) se tient en général une fois par an : elle approuve les comptes, vote le budget et renouvelle le bureau. L'AG extraordinaire (AGE) est réservée aux décisions exceptionnelles : modification des statuts, fusion, dissolution. Les conditions de quorum et de majorité y sont souvent plus strictes.
1. Convoquer l'assemblée
Respectez le délai de convocation prévu par vos statuts (souvent 15 jours). La convocation indique la date, l'heure, le lieu (ou le lien de visioconférence) et l'ordre du jour. Pensez à joindre un modèle de pouvoir pour les membres absents. Besoin d'un modèle ? Téléchargez notre modèle de convocation à l'AG.
2. Vérifier le quorum et les pouvoirs
Le quorum (nombre minimum de membres présents ou représentés pour délibérer valablement) est défini par vos statuts. Comptabilisez les présents et les pouvoirs reçus. Si le quorum n'est pas atteint, une seconde AG est généralement convoquée, souvent sans condition de quorum.
3. Le déroulé type d'une AG ordinaire
- Rapport moral et d'activité présenté par le président, soumis au vote.
- Rapport financier présenté par le trésorier : comptes de l'exercice, puis vote du quitus.
- Affectation du résultat et vote du budget prévisionnel.
- Renouvellement du bureau / conseil (élections).
- Questions diverses.
4. Voter
Les votes se font à main levée ou à bulletin secret (notamment pour les élections), selon vos statuts et la nature de la décision. Une AG à distance (visioconférence, vote électronique) est possible si vos statuts ou votre règlement intérieur le prévoient.
5. Rédiger le procès-verbal
Le procès-verbal (PV) consigne les présents, les résolutions et les résultats des votes. Il est signé par le président et le secrétaire, puis archivé. Gagnez du temps avec notre modèle de PV d'assemblée générale.
6. Les formalités après l'AG
En cas de changement de dirigeants ou de modification des statuts, vous devez déclarer ces changements en préfecture (en principe dans les 3 mois), en ligne ou via le formulaire dédié. Conservez le PV, la liste à jour du bureau et les comptes approuvés : ils vous seront demandés (banque, subventions…).
Gérer votre AG avec un logiciel
Convocations, suivi des présences et des pouvoirs, votes, comptes à présenter, PV… un logiciel de gestion d'association comme SimpliAsso centralise tout : envoi des convocations par e-mail, sondages et votes en ligne, comptabilité prête pour le rapport financier, et base des membres à jour. Pratique pour une APE comme pour un club sportif.
ℹ️ Informations données à titre indicatif (non un conseil juridique). Les règles d'AG dépendent largement de vos statuts : reportez-vous-y, et vérifiez sur service-public.fr (modification d'une association).