La responsabilité civile, base de tout
La responsabilité civile (RC) couvre les dommages causés à des tiers du fait de l'association, de ses dirigeants, bénévoles ou adhérents. Elle n'est pas systématiquement obligatoire, mais elle est fortement recommandée pour toute association qui accueille du public ou organise des activités.
Quand l'assurance est-elle obligatoire ?
- Associations sportives : le code du sport impose d'assurer la responsabilité civile (association, encadrants, pratiquants) et d'informer les adhérents de l'intérêt d'une assurance individuelle accident.
- Établissements recevant du public (ERP) et certains locaux.
- Organisation de manifestations, accueil de mineurs, transport de personnes, selon les cas.
- Si vous employez des salariés ou utilisez des véhicules.
Les garanties à envisager
Au-delà de la RC : dommages aux biens (local, matériel), protection juridique, individuelle accident des bénévoles et adhérents, RC des dirigeants, et des garanties ponctuelles pour les événements (annulation, intempéries).
Comment bien s'assurer
Faites l'inventaire de vos risques réels (activités, public, locaux, matériel), demandez plusieurs devis, et vérifiez les exclusions et plafonds. Adaptez les garanties à votre activité plutôt que de surassurer. Conservez l'attestation : elle est souvent demandée pour réserver une salle ou recevoir une subvention.
Centralisez vos attestations d'assurance et vos contrats dans la GED de SimpliAsso, et associez-les à vos événements pour les retrouver instantanément lors d'une réservation de salle ou d'un dossier de subvention.